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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KERSUGEL
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ROSEE DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEE DE BRETAGNE
S.A. KERSUGEL

Numéro de dépôt :
1369262
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
25/08/1996

Présentation de la marque ROSEE DE BRETAGNE

Déposée le 25 août 1986 par la Société Anonyme (SA) KERSUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « ROSEE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERSUGEL domicilié(e) Pen Lan Le Moustoir, 22340 MAEL CARHAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT & PETIT. - France.

La marque ROSEE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEE DE BRETAGNE est expirée depuis le 25 août 1996.

KERSUGEL a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE JARDIN


S.A. KERSUGEL - Pen Lan Le Moustoir, 22340 MAEL CARHAIX. - France


PETIT & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.